Chers membres et permissionnaires,

Votre comité « Diffusion » a mis au point un modèle de Contrat de vente de spectacle, accompagné de 3 modèles d’ANNEXES: un avis de Levée d’option et de Supplémentaire, une fiche technique, et une fiche concernant le matériel promotionnel et publicitaire.

Pour l’élaboration de ces modèles, TUEJ a tenu compte entre autres des exigences des conventions collectives. Bien entendu, nous souhaitons que les producteurs s’inspirent de ces modèles dans leurs relations contratuelles avec les diffuseurs, mais il n’existe aucune obligation de les utiliser.

Et enfin, nous sommes parfaitement conscients que ces modèles sont perfectibles, donc il ne faut pas hésiter à nous faire vos commentaires par courrier électronique.

Modèle de contrat et annexes en format PDF

Modèle de contrat
Annexe I: Avis de Levée d’option
Annexe II: Fiche technique
Annexe III: Promotion, publicité et diffusion